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Modèles types
A. TAUPIN & P J-Powell | Publié le 03/11/2011
Préparation d'un contrat de sous-traitance
Objet : mise en place du partenariat
(Titre de civilité),
Vous nous avez fait l'honneur de répondre, le (date), à notre appel d'offre concernant (l'exécution de travaux dans votre secteur géographique/la fabrication de produits).
Après étude de votre dossier, nous envisageons de vous confier un premier marché.
Ainsi, nous nous invitons à contacter dès aujourd'hui (Prénom - Nom - Fonction) au (numéro de téléphone) afin de finaliser les termes du contrat de sous-traitance. Ce dernier précisera, entre autres, le cadre de notre partenariat, les obligations des cocontractants, les modalités et les garanties de paiement.
La signature des accords aura lieu au plus tard le (date) au siège de votre société, et notre collaboration sera effective le (date).
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Drawing up the subcontracting contract
Subject: setting up the partnership
Dear Sir/Madam
Thank you for your reply dated (date) to our invitation to tender regarding (the organization of work in your area/the manufacture of products).
After examining your file, we are planning to entrust you with your first market.
We, therefore, suggest that you contact today (First name - Name - Job title) - (telephone number) in order to finalize the terms of the subcontracting contract. The latter will stipulate, among other things, the framework of our partnership/association, the obligations of the co-contracting party, the terms of payment ant the financial guarantee.
The signing of the agreements will take place at he latest (latest date) in the Head Office of your company and our collaboration will be effective as of (date).
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